Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lyon Seven's
Monsieur Jean-Paul JACQUET

Numéro de dépôt :
4458085
Date de dépôt :
02/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2028
Lyon Seven\'s de Jean-Paul JACQUET

Présentation de la marque Lyon Seven's

Déposée par voie électronique le 2 juin 2018 par monsieur Jean-Paul JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lyon Seven's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Paul JACQUET domicilié(e) 17 RUE Auguste Chollat - 69008 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul JACQUET domicilié(e) 17 RUE Auguste Chollat - 69008 - Lyon - France.

La marque Lyon Seven's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lyon Seven's arrivera à expiration en date du 2 juin 2028.

Jean-Paul JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : ALYAS-FORMACO


Monsieur Jean-Paul JACQUET - 17 RUE Auguste Chollat - 69008 - Lyon - France


Monsieur Jean-Paul JACQUET - 17 RUE Auguste Chollat - 69008 - Lyon - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).